{"id":312454,"date":"2024-01-20T09:00:50","date_gmt":"2024-01-20T08:00:50","guid":{"rendered":"https:\/\/realites.com.tn\/fr\/?p=312454"},"modified":"2024-01-19T13:46:17","modified_gmt":"2024-01-19T12:46:17","slug":"la-propriete-intellectuelle-a-lere-de-lintelligence-artificielle","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/realites.com.tn\/fr\/la-propriete-intellectuelle-a-lere-de-lintelligence-artificielle\/","title":{"rendered":"La propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle \u00e0 l\u2019\u00e8re de l\u2019Intelligence artificielle"},"content":{"rendered":"<p style=\"text-align: right;\"><strong><em>Par Souhir Lahiani* <\/em><\/strong><\/p>\n<p><em>L\u2019intelligence\u00a0artificielle (IA) est rapidement devenue un moteur majeur de l\u2019innovation dans divers secteurs, de la sant\u00e9 \u00e0 la finance en passant par la technologie. Dans de nombreux syst\u00e8mes juridiques actuels, la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle est souvent attribu\u00e9e \u00e0 l\u2019auteur humain. Cependant, \u00e0 mesure que l\u2019IA devient de plus en plus autonome, il est n\u00e9cessaire de repenser ces cadres juridiques. Certains pays ont sugg\u00e9r\u00e9 d\u2019attribuer la paternit\u00e9 \u00e0 l\u2019entit\u00e9 ou \u00e0 l\u2019entreprise qui a d\u00e9ploy\u00e9 l\u2019algorithme, tandis que d\u2019autres plaident en faveur de la cr\u00e9ation d\u2019un statut sp\u00e9cial pour les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par des machines.<\/em><\/p>\n<p>Plusieurs questions en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle se posent. Comment prot\u00e9ger les cr\u00e9ations g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par des algorithmes ? L\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative permet de cr\u00e9er des \u0153uvres in\u00e9dites, mais qui d\u00e9tient les droits de ces \u0153uvres ? L\u2019IA peut-elle d\u00e9passer l\u2019intelligence humaine et devenir consciente ? Quelle quantit\u00e9 d\u2019apport humain est requise dans une cr\u00e9ation IA pour qu\u2019elle soit prot\u00e9g\u00e9e par le droit d\u2019auteur ? Qui est le v\u00e9ritable \u00ab cr\u00e9ateur \u00bb d\u2019une \u0153uvre g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par l\u2019IA ?<\/p>\n<p><strong>Une l\u00e9gislation en pleine construction<br \/>\n<\/strong>Mouna Ketata, Ma\u00eetre-assistante en droit priv\u00e9 \u00e0 la facult\u00e9 de droit de Sfax, soul\u00e8ve deux questions importantes. Tout d\u2019abord, elle interroge la possibilit\u00e9 de prot\u00e9ger les \u0153uvres d\u2019art cr\u00e9\u00e9es par l\u2019intelligence artificielle en vertu du droit d\u2019auteur, en se demandant si ces \u0153uvres doivent \u00eatre originales. En outre, elle explore la question de l\u2019empreinte juridique des robots, se demandant si les \u0153uvres produites par ces robots doivent \u00eatre prot\u00e9g\u00e9es, et s\u2019interroge sur la responsabilit\u00e9 entre le concepteur et la personne ayant donn\u00e9 l\u2019ordre. Cette probl\u00e9matique \u00e9merge selon Mme Ketata, dans le contexte du droit d\u2019auteur pour les animaux, abordant des questions de titularit\u00e9, de doctrine fran\u00e7aise, et citant l\u2019exemple du singe ayant pris un selfie. M\u00eame si le singe avait pris les photos \u201cde mani\u00e8re ind\u00e9pendante et en toute autonomie\u201d, le tribunal californien attestait qu\u2019il \u00e9tait impossible de donner suite au proc\u00e8s, sachant que les animaux n\u2019ont pas qualit\u00e9 pour agir en justice et ne peuvent donc pas engager des poursuites pour atteinte au droit d\u2019auteur.<br \/>\nLes dispositions l\u00e9gales en Tunisie concernant la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sont claires. En effet, l\u2019Organisme tunisien des droits d\u2019auteur et des droits voisins (OTDAV)\u00a0stipule que tout Tunisien ou \u00e9tranger (dans certains cas), auteur d\u2019une \u0153uvre originale dans le domaine de la cr\u00e9ation litt\u00e9raire, artistique ou scientifique, peut adh\u00e9rer \u00e0 l\u2019OTDAV, et du fait de cette adh\u00e9sion, lui accorder en tous pays son droit exclusif d\u2019autoriser ou d\u2019interdire la repr\u00e9sentation, l\u2019ex\u00e9cution publique, la radiodiffusion (radio et t\u00e9l\u00e9vision), la reproduction sous forme de livres ou de cassettes, CD, films, etc ainsi que la traduction ou l\u2019adaptation de ses \u0153uvres actuelles ou futures.<br \/>\n\u00ab\u00a0En Tunisie, on a l\u2019arsenal juridique ad\u00e9quat avec des lois relatives \u00e0 la protection des diff\u00e9rents aspects de la propri\u00e9t\u00e9 industrielle qui ont \u00e9t\u00e9 mises en place depuis les ann\u00e9es 2000-2001. Cependant, cela ne semble pas \u00eatre ad\u00e9quat dans le contexte actuel. Nous sommes en train de r\u00e9viser la l\u00e9gislation existante en la mati\u00e8re. Cette mesure nous permettra de nous adapter \u00e0 l\u2019\u00e9volution des normes internationales et d\u2019offrir un syst\u00e8me de protection plus efficace, et ce, \u00e0 travers l\u2019utilisation de nouvelles technologies d\u2019information \u00bb, atteste Nafa\u00e2 Boutiti, directeur g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019Innorpi.<br \/>\nLa fonction d\u00e9volue au droit d\u2019auteur est tr\u00e8s claire, et pas nouvelle. Il s\u2019agit de prot\u00e9ger les \u0153uvres de l\u2019esprit et leurs cr\u00e9ateurs. Cependant, dans le contexte de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative, de nombreuses voix s\u2019\u00e9l\u00e8vent pour r\u00e9clamer une adaptation du r\u00e9gime existant afin qu\u2019il puisse s\u2019aligner aux nouveaux cas d\u2019usage.<\/p>\n<p><strong>Une \u0153uvre d\u2019art g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par l\u2019IA <\/strong><strong><em>MidJourney <\/em><\/strong><strong>remporte le 1er prix <\/strong><strong>\u00e0 la Colorado State Fairoied<br \/>\n<\/strong>Aujourd\u2019hui, la situation est singuli\u00e8rement diff\u00e9rente, puisque les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par un logiciel int\u00e9grant de l\u2019IA sont ind\u00e9pendantes de la cr\u00e9ativit\u00e9 humaine.<br \/>\nLe prix de la cat\u00e9gorie arts num\u00e9riques \/ photographie manipul\u00e9e num\u00e9riquement de la Colorado State Fair, a \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9 \u00e0 Jason Allen pour \u00abTh\u00e9\u00e2tre d\u2019Op\u00e9ra Spatial \u00bb, une \u0153uvre r\u00e9alis\u00e9e gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative Midjourney. Midjourney est un laboratoire de recherche ind\u00e9pendant qui produit un programme d\u2019intelligence artificielle sous le m\u00eame nom et qui permet de cr\u00e9er des images \u00e0 partir de descriptions textuelles, suivant un fonctionnement similaire \u00e0 celui de DALL-E d\u2019OpenAI.<br \/>\nSi l\u2019attribution de ce prix \u00e0 Jason Allen a soulev\u00e9 autant de pol\u00e9miques, ce n\u2019est pas tant au sujet de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de son \u0153uvre, mais parce que ses d\u00e9tracteurs estiment qu\u2019il n\u2019y a pas de processus cr\u00e9atif de la part de l\u2019auteur d\u2019une \u0153uvre g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par l\u2019IA. Le r\u00e8glement de la cat\u00e9gorie o\u00f9 Jason Allen avait inscrit trois de ses \u0153uvres stipule que les \u0153uvres pr\u00e9sent\u00e9es doivent utiliser \u00ab la technologie num\u00e9rique dans le cadre du processus de cr\u00e9ation ou de pr\u00e9sentation \u00bb mais pour eux, l\u2019IA a tout fait, certains \u00e9voquent m\u00eame la mort de l\u2019art\u00a0!<br \/>\nEn effet, si certains consid\u00e8rent que des syst\u00e8mes d\u2019IA bas\u00e9s sur le <em>machine learning<\/em>, avec un apprentissage automatique en continu, remettent en question la notion de cr\u00e9ation humaine sur laquelle repose le droit d\u2019auteur afin d\u2019attribuer des droits \u00e0 des personnes physiques qui ont exerc\u00e9 leur cr\u00e9ativit\u00e9, d\u2019autres estiment que cette cr\u00e9ativit\u00e9 peut s\u2019exprimer, justement, dans le processus d\u2019instructions permettant, in fine, de g\u00e9n\u00e9rer un contenu litt\u00e9raire ou artistique.<\/p>\n<p><strong>L\u2019approche europ\u00e9enne de l\u2019IA et du droit d\u2019auteur<br \/>\n<\/strong>L\u2019Union europ\u00e9enne a adopt\u00e9 en d\u00e9cembre 2023, une l\u00e9gislation sur l\u2019IA (AI Act). En effet, le conseil et le Parlement europ\u00e9en sont parvenus \u00e0 un accord provisoire sur la proposition relative \u00e0 des r\u00e8gles harmonis\u00e9es concernant l\u2019intelligence artificielle (IA), d\u00e9nomm\u00e9e la \u00abl\u00e9gislation sur l\u2019intelligence artificielle\u00bb. Le projet de r\u00e8glement a pour objectif de veiller \u00e0 ce que les syst\u00e8mes d\u2019IA mis sur le march\u00e9 europ\u00e9en et utilis\u00e9s dans l\u2019UE soient s\u00fbrs et \u00e0 ce qu\u2019ils respectent les droits fondamentaux et les valeurs de l\u2019UE. Cette proposition vise \u00e9galement \u00e0 stimuler l\u2019investissement et l\u2019innovation dans le domaine de l\u2019IA en Europe.<br \/>\n\u00ab\u00a0<em>Il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019une r\u00e9alisation historique et d\u2019un pas de g\u00e9ant vers l\u2019avenir ! L\u2019accord conclu aujourd\u2019hui r\u00e9pond efficacement \u00e0 un d\u00e9fi mondial dans un environnement technologique en \u00e9volution rapide concernant un domaine cl\u00e9 pour l\u2019avenir de nos soci\u00e9t\u00e9s et de nos \u00e9conomies. Et dans cette entreprise, nous sommes parvenus \u00e0 maintenir un \u00e9quilibre extr\u00eamement d\u00e9licat : encourager l\u2019innovation et l\u2019adoption de l\u2019intelligence artificielle dans toute l\u2019Europe tout en respectant pleinement les droits fondamentaux de nos citoyens<\/em>\u00a0\u00bb, affirme Carme Artigas Brugal, secr\u00e9taire d\u2019\u00c9tat espagnole \u00e0 la num\u00e9risation et \u00e0 l\u2019intelligence artificielle.<br \/>\nCette initiative l\u00e9gislative phare, \u00e9tant une premi\u00e8re en son genre dans le monde, n\u2019encadre pas sp\u00e9cifiquement le droit d\u2019auteur et l\u2019IA, elle pr\u00e9cise l\u2019utilisation du mat\u00e9riel soumis au droit d\u2019auteur dans la formation de syst\u00e8mes d\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative, notamment dans la transparence et la mod\u00e9ration de contenu, ainsi que dans le m\u00e9canisme d\u2019Opt-Out Commercial pour le <em>Text and Data Mining<\/em>\u00a0(\u201cTDM\u201d).<\/p>\n<p><strong>\u00c9tats-Unis\u00a0: \u00a0les droits d\u2019auteur ne sont pas accord\u00e9s aux \u0153uvres cr\u00e9\u00e9es par une intelligence artificielle (IA)<br \/>\n<\/strong>L\u2019U.S. Copyright Office au sujet d\u2019une demande de copyright de Kristina Kashtanova sur la bande dessin\u00e9e \u00ab\u00a0Zarya of the Dawn\u00a0\u00bb dont les images avaient \u00e9t\u00e9 g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par IA, ou la d\u00e9cision du Colombia District Court confirmant le refus d\u2019enregistrement de l\u2019\u0153uvre int\u00e9gralement g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par IA, \u00ab\u00a0A Recent Entrance to Paradise\u00a0\u00bb, ou encore la juge f\u00e9d\u00e9rale a n\u00e9anmoins confirm\u00e9 la d\u00e9cision du Bureau du droit d\u2019auteur de f\u00e9vrier 2022 qui consid\u00e8re qu\u2019en l\u2019absence de toute implication humaine dans une cr\u00e9ation (\u00e9crits, films, musiques ou images) par des outils d\u2019intelligence artificielle, la loi sur le copyright ne peut s\u2019appliquer.\u00a0Dans ces d\u00e9cisions, le refus de protection par le droit d\u2019auteur \u00e9tait justifi\u00e9 par l\u2019absence d\u2019intervention humaine suffisante.<br \/>\nL\u2019affaire concerne Stephen Thaler, un inventeur d\u2019IA d\u00e9sireux de faire prot\u00e9ger son tableau, \u00ab A Recent Entrance to Paradise \u00bb. Selon le site d\u2019actualit\u00e9s scientifiques, <em>Actualit\u00e9s Houssenia Writing<\/em>, Thaler voulait que le bureau reconnaisse l\u2019image comme une \u0153uvre command\u00e9e par l\u2019IA pour lui en tant que propri\u00e9taire de son syst\u00e8me d\u2019image g\u00e9n\u00e9rative \u00ab Creativity Machine \u00bb. Cela aurait enregistr\u00e9 l\u2019IA comme le cr\u00e9ateur et lui comme le propri\u00e9taire.<\/p>\n<p><strong>L\u2019exemple de la Chine<br \/>\n<\/strong>En Chine, un contenu g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019IA peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une cr\u00e9ation originale prot\u00e9g\u00e9e par le droit d\u2019auteur : le 27 novembre 2023, le Beijing Internet Court, tribunal chinois sp\u00e9cialis\u00e9 dans la r\u00e9solution des proc\u00e9dures li\u00e9es \u00e0 Internet, a rendu une d\u00e9cision accordant une protection par le droit d\u2019auteur \u00e0 une \u0153uvre d\u2019art g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par intelligence artificielle (une image issue de l\u2019outil de g\u00e9n\u00e9ration de contenus graphiques Stable Diffusion utilis\u00e9 pour illustrer un po\u00e8me sur une plateforme de partage de contenus).<br \/>\nLe tribunal a soulign\u00e9 que le but principal du syst\u00e8me du droit d\u2019auteur est d\u2019encourager la cr\u00e9ativit\u00e9. Tant qu\u2019une image g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par l\u2019IA refl\u00e8te l\u2019investissement intellectuel original d\u2019un \u00eatre humain, elle doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e par le droit d\u2019auteur.<\/p>\n<p><strong>\u00a0<\/strong><strong>D\u00e9fis \u00e9thiques de l\u2019IA et acc\u00e8s aux donn\u00e9es<br \/>\n<\/strong>L\u2019utilisation de l\u2019IA repose souvent sur de vastes ensembles de donn\u00e9es, et la question de l\u2019acc\u00e8s et de l\u2019utilisation de ces donn\u00e9es soul\u00e8ve des questions \u00e9thiques et juridiques.<br \/>\nMouna Ketata met en lumi\u00e8re des pr\u00e9occupations telles que le plagiat, les probl\u00e8mes d\u2019intersexualit\u00e9 et d\u2019inspiration, ainsi que le risque de divulgation de donn\u00e9es personnelles par cette technologie.<br \/>\nEn effet, les mod\u00e8les d\u2019IA form\u00e9s sur des donn\u00e9es sensibles peuvent potentiellement violer la vie priv\u00e9e des individus, et le contr\u00f4le de l\u2019acc\u00e8s aux donn\u00e9es devient un \u00e9l\u00e9ment cl\u00e9 de la gestion de la PI en IA.<br \/>\nDes r\u00e9glementations plus strictes sont n\u00e9cessaires pour garantir que l\u2019utilisation de donn\u00e9es respecte les normes \u00e9thiques et l\u00e9gales. Les entreprises doivent \u00eatre transparentes quant \u00e0 la provenance des donn\u00e9es, obtenir des autorisations appropri\u00e9es et mettre en place des m\u00e9canismes de s\u00e9curit\u00e9 pour pr\u00e9venir les violations de la vie priv\u00e9e.<\/p>\n<p><strong>Perspectives futures<br \/>\n<\/strong>Les capacit\u00e9s cognitives humaines, telles que la cr\u00e9ativit\u00e9, l\u2019intuition, la compassion et la compr\u00e9hension \u00e9motionnelle, semblent souvent transcender les fonctionnalit\u00e9s purement algorithmiques des syst\u00e8mes d\u2019intelligence artificielle (IA). L\u2019\u00e9volution constante de l\u2019IA suscite des interrogations sur la nature changeante de la relation entre l\u2019intelligence humaine et l\u2019intelligence artificielle. Ces algorithmes peuvent-ils d\u00e9passer l\u2019intelligence humaine et devenir conscients ? Plusieurs syst\u00e8mes d\u2019IA d\u00e9passent notre intelligence, mais seulement dans un certain domaine. Mouna Ketata est cat\u00e9gorique\u00a0: l\u2019intelligence humaine d\u00e9passe toujours l\u2019intelligence artificielle\u00a0!<br \/>\nCependant, il est \u00e9galement important de noter que l\u2019IA continue de progresser rapidement et que certaines applications sp\u00e9cifiques, telles que la reconnaissance d\u2019image, la traduction automatique et les jeux complexes, ont d\u00e9j\u00e0 d\u00e9montr\u00e9 des performances exceptionnelles.<br \/>\nC\u2019est pour cette raison, \u00ab\u00a0<em>pour prot\u00e9ger les \u0153uvres automatis\u00e9es, il est inopportun de cr\u00e9er de nouveaux dispositifs juridiques, tels qu\u2019un nouveau droit voisin ou sui generis pour les cr\u00e9ations issues des syst\u00e8mes d\u2019IA, dans la mesure o\u00f9 ces instruments affaibliraient le droit d\u2019auteur et cr\u00e9eraient de nouveaux probl\u00e8mes de s\u00e9curit\u00e9 juridique quant \u00e0 l\u2019exploitation de l\u2019\u0153uvre automatis\u00e9e<\/em>\u00a0\u00bb.<br \/>\nLa fusion de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et de l\u2019intelligence artificielle est un terrain complexe mais crucial \u00e0 explorer. Les cadres juridiques et \u00e9thiques doivent \u00e9voluer pour r\u00e9pondre aux d\u00e9fis uniques pos\u00e9s par la cr\u00e9ativit\u00e9 autonome des machines et la n\u00e9cessit\u00e9 de prot\u00e9ger les investissements dans les algorithmes d\u2019IA.<br \/>\nUne collaboration continue entre les juristes, les technologues et les l\u00e9gislateurs pour s\u2019ajuster \u00e0 un paysage en constante \u00e9volution est essentielle\u00a0!<\/p>\n<p style=\"text-align: right;\"><strong><em>A suivre\u2026<\/em><\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: right;\"><strong><em>*<\/em><\/strong><em>Docteure en sciences de l\u2019information <\/em><em><br \/>\n<\/em><em>et de la communication<\/em><\/p>\n<p><strong>\u00a0<\/strong><sup>1<\/sup>\u00a0<em>L\u2019Organisme tunisien des droits d\u2019auteur et des droits voisins (OTDAV) : http:\/\/www.otdav.tn\/index.php\/fr\/services\/adherer-a-l-otdav\/adherer<br \/>\n<\/em><em><sup>2 <\/sup><\/em><em>Article publi\u00e9 le 14\/09\/2023 dans la journal La Presse de Tunisie : \u00a0https:\/\/lapresse.tn\/167654\/seminaire-international-sur-la-lutte-anti-contrefacon-et-la-propriete-intellectuelle-proteger-leconomie-la-sante-publique-et-lenvironnement\/<br \/>\n<\/em><em><sup>3 <\/sup><\/em><em>L&rsquo;Institut national de la normalisation et de la propri\u00e9t\u00e9 industrielle est un \u00e9tablissement public cr\u00e9\u00e9 en 1982. Il est r\u00e9gi par la loi n\u00b0 2009-38 du 30 juin 2009 qui abroge la loi 82- 66, il est plac\u00e9 sous la tutelle du minist\u00e8re charg\u00e9 de l\u2019Industrie. Il est g\u00e9r\u00e9 par un Conseil d\u2019entreprise repr\u00e9sentant les diff\u00e9rents minist\u00e8res concern\u00e9s et la soci\u00e9t\u00e9 civile.<br \/>\n<\/em><em><sup>4 <\/sup><\/em><em>La Colorado State Fair s\u2019est tenu du 26 ao\u00fbt au 5 septembre 2023 au Colorado.<br \/>\n<\/em><em><sup>5 <\/sup><\/em><em>M.-C. Benoit, \u00ab Une \u0153uvre d\u2019art g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par l\u2019IA MidJourney remporte le 1er prix \u00e0 la Colorado State Fair \u00bb, ActuIA, 14 septembre 2022, https:\/\/www.actuia.com\/actualite\/une-oeuvre-dart-generee-par-lia-midjourney-remporte-le-1er-prix-a-la-colorado-state-fair\/<br \/>\n<\/em><em><sup>6 <\/sup><\/em><em>T. de Jesus Candeias, \u00ab Le droit d\u2019auteur \u00e0 l\u2019\u00e8re de l\u2019intelligence artificielle \u00bb, Village de la Justice, 8 ao\u00fbt 2023, https:\/\/www.village-justice.com\/articles\/droit-auteur-ere-intelligence-artificielle,46950.html . Egalement, et m\u00eame si cet article s\u2019int\u00e8resse au r\u00e9gime du copyght, E. Lee, \u00abPrompting progress : authorship in the age of aI\u00bb, https:\/\/papers.ssrn.com\/sol3\/papers.cfm?abstract_id=4609687<br \/>\n<\/em><em><sup>7<\/sup><\/em><em>\u00a0https:\/\/www.consilium.europa.eu\/fr\/press\/press-releases\/2023\/12\/09\/artificial-intelligence-act-council-and-parliament-strike-a-deal-on-the-first-worldwide-rules-for-ai\/<br \/>\n<\/em><em><sup>8 <\/sup><\/em><em>P. Keller et Z. Warso, \u201cDefining best practices for opting out of ML training\u201d, Open future, 28 septembre 2023, https:\/\/openfuture.eu\/publication\/defining-best-practices-for-opting-out-of-ml-training\/<br \/>\n<\/em><em><sup>9<\/sup><\/em><em>\u00a0Stephen Thaler est membre du groupe de d\u00e9fense The Artificial Inventor Project, qui cherche \u00e0 \u00e9tablir des brevets pour les travaux g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par les syst\u00e8mes d\u2019IA.<br \/>\n<\/em><em><sup>10 <\/sup><\/em><em>https:\/\/www.august-debouzy.com\/fr\/blog\/2032-decision-historique-dun-tribunal-chinois-des-images-generees-par-ia-protegees-par-le-droit-dauteur#:~:text=Le%2027%20novembre%202023%2C%20le,art%20g%C3%A9n%C3%A9r%C3%A9e%20par%20intelligence%20artificielle. <\/em><\/p>\n<p><em><sup>11<\/sup><\/em><em>\u00a0Efra\u00edn Fandi\u00f1o L\u00f3pez. Les \u0153uvres automatis\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9preuve du droit d\u2019auteur : r\u00e9flexions sur les cr\u00e9ations r\u00e9alis\u00e9es par des syst\u00e8mes d\u2019intelligence artificielle. Droit. Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9, 2023.<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Par Souhir Lahiani* L\u2019intelligence\u00a0artificielle (IA) est rapidement devenue un moteur majeur de l\u2019innovation dans divers secteurs, de la sant\u00e9 \u00e0 la finance en passant par la technologie. 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