{"id":503,"date":"2013-07-25T17:36:43","date_gmt":"2013-07-25T16:36:43","guid":{"rendered":"http:\/\/positifdemo.com\/realite\/?p=503"},"modified":"2013-07-25T17:36:43","modified_gmt":"2013-07-25T16:36:43","slug":"commission-des-consensusla-sincerite-de-la-troika-a-lepreuve-des-faits","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/realites.com.tn\/fr\/commission-des-consensusla-sincerite-de-la-troika-a-lepreuve-des-faits\/","title":{"rendered":"La sinc\u00e9rit\u00e9 de la Tro\u00efka \u00e0 l\u2019\u00e9preuve des faits"},"content":{"rendered":"<p>\n\t<strong><em>La bataille pour la finalisation de la Constitution s&rsquo;annonce rude. La Commission des consensus travaille d&rsquo;arrache-pied et voudrait r&eacute;soudre les points les plus probl&eacute;matiques dans le projet avant le passage au vote article par article. L&rsquo;opposition en fait un test de la sinc&eacute;rit&eacute; de la Tro&iuml;ka &agrave; sortir le pays de la crise politique. Focus<\/em><\/strong>\n<\/p>\n<p>\n\t<a href=\"http:\/\/positifdemo.com\/realite\/wp-content\/uploads\/Constitution-tunisienne.jpg\" data-rel=\"penci-gallery-image-content\" ><img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" alt=\"Constitution-tunisienne\" class=\"aligncenter size-large wp-image-504\" height=\"300\" src=\"http:\/\/positifdemo.com\/realite\/wp-content\/uploads\/Constitution-tunisienne-479x300.jpg\" width=\"479\" \/><\/a>\n<\/p>\n<p>\n\tApr&egrave;s des semaines de pol&eacute;mique autour du projet final de la Constitution et des accusations lanc&eacute;es envers les d&eacute;put&eacute;s de la Tro&iuml;ka et notamment du coordinateur g&eacute;n&eacute;ral de la Constitution, de falsifier le troisi&egrave;me brouillon, tout le monde s&rsquo;est mis d&rsquo;accord pour cr&eacute;er une Commission des consensus, pr&eacute;sid&eacute;e par Mustapha Ben Ja&acirc;far. L&rsquo;objectif est de d&eacute;passer les points de discorde dans le projet, avant le passage au vote, article par article.\n<\/p>\n<p>\n\tLa Commission, cr&eacute;&eacute;e &agrave; la mi-juillet, est repr&eacute;sentative de tous les blocs parlementaires et se veut un cadre de discussion afin d&rsquo;&eacute;viter que le projet final de Constitution soit rejet&eacute;. Son travail a pris davantage d&rsquo;importance, surtout apr&egrave;s les &eacute;v&egrave;nements en &Eacute;gypte, puisque la Tro&iuml;ka voudrait co&ucirc;te que co&ucirc;te &eacute;viter la r&eacute;p&eacute;tition d&rsquo;un tel sc&eacute;nario. En outre, les menaces de r&eacute;volte de l&rsquo;opposition, si jamais la finalisation d&rsquo;une Constitution consensuelle n&rsquo;a pas lieu et si le travail de l&rsquo;ANC ne prend pas fin avant le 23 octobre prochain, lui mettent encore de la pression.\n<\/p>\n<p>\n\t&nbsp;\n<\/p>\n<p>\n\t<strong>Adoption d&rsquo;une m&eacute;thodologie de travail<\/strong>\n<\/p>\n<p>\n\tPar souci d&rsquo;efficacit&eacute; les 19 membres de ladite Commission ont choisi une m&eacute;thodologie de travail diff&eacute;rente pour gagner du temps. &laquo;Nous avons d&eacute;fini des r&egrave;gles qui doivent &ecirc;tre respect&eacute;es par tous&nbsp;!&raquo;, pr&eacute;cise Lobna Jeribi, d&eacute;put&eacute;e d&rsquo;Al Massar et appartenant &agrave; la Commission.\n<\/p>\n<p>\n\tAvant d&rsquo;entamer leur travail, les membres ont d&rsquo;abord commenc&eacute; par fixer une liste de tous les points de divergence. Ensuite, ils se sont mis d&rsquo;accord pour discuter, non pas en partant de z&eacute;ro, mais sur la base de propositions de nouvelles formulations des articles controvers&eacute;s.\n<\/p>\n<p>\n\tUne autre mesure m&eacute;thodologique est la classification de ces articles en deux cat&eacute;gories&nbsp;: une premi&egrave;re, comportant les points les plus &eacute;pineux, comme le pr&eacute;ambule, l&rsquo;article 141 relatif &agrave; l&rsquo;Islam en tant religion de l&rsquo;&Eacute;tat, le chapitre sur les pr&eacute;rogatives du pr&eacute;sident et l&rsquo;article sur la libert&eacute; de conscience. Il est imp&eacute;ratif que les controverses concernant ces sujets soient r&eacute;solues avant le vote article par article du projet de la Constitution. La seconde cat&eacute;gorie couvre les questions sp&eacute;cifiques telles que celles relatives aux droits des enfants et ceux des handicap&eacute;es&hellip; Ces questions&nbsp; pourraient &ecirc;tre discut&eacute;es au fur et &agrave; mesure que se d&eacute;roulera le vote. &laquo;L&rsquo;id&eacute;e est de d&eacute;passer les probl&eacute;matiques qui pourraient emp&ecirc;cher l&rsquo;adoption de la Constitution&raquo;, souligne Zied La&acirc;dhari, d&eacute;put&eacute; d&rsquo;Ennahdha et membre de la Commission.\n<\/p>\n<p>\n\tJusque-l&agrave;, les membres de la Commission ont pu trouver un terrain d&rsquo;entente sur l&rsquo;am&eacute;lioration de la formulation de l&rsquo;article 48. En effet, cet article pr&eacute;cise les restrictions relatives aux droits et libert&eacute;s garanties par la Constitution. Le risque &eacute;tait que des lois prohibitives soient adopt&eacute;es au nom de la protection de la d&eacute;fense nationale et de la s&eacute;curit&eacute; publique. La Commission a convenu que les restrictions ne devraient pas &ecirc;tre contraires aux principes de l&rsquo;&Eacute;tat d&eacute;mocratique et civil.\n<\/p>\n<p>\n\tElle devrait, ensuite, s&rsquo;attaquer aux articles relatifs au pouvoir judiciaire pour garantir l&rsquo;ind&eacute;pendance de la justice.\n<\/p>\n<p>\n\t&nbsp;\n<\/p>\n<p>\n\t<strong>Islam&nbsp;: religion de l&rsquo;&Eacute;tat ou de la Tunisie&nbsp;?<\/strong>\n<\/p>\n<p>\n\tParmi les points qui risquent de susciter un vif d&eacute;bat au sein de cette Commission, la modification de l&rsquo;article 141, qui reconna&icirc;t clairement que l&rsquo;Islam est &laquo;la religion de l&rsquo;&Eacute;tat&raquo;, ce qui est contradictoire avec l&rsquo;&eacute;nonc&eacute; des articles 1 et 2 de la Constitution. En effet, dans ces deux articles il est dit que l&rsquo;Islam est la religion du pays et pas de l&rsquo;&Eacute;tat et que &laquo;la Tunisie est un &Eacute;tat &agrave; caract&egrave;re civil bas&eacute; sur la citoyennet&eacute;, la volont&eacute; du peuple et la primaut&eacute; du droit.&raquo;\n<\/p>\n<p>\n\tLa formulation du pr&eacute;ambule pose aussi un probl&egrave;me, notamment en fondant la Constitution &laquo;sur la base des enseignements de l&rsquo;Islam et de ses finalit&eacute;s&raquo;, ce qui pourrait ouvrir la porte &agrave; interpr&eacute;tation et donc &agrave; la possible instauration d&rsquo;un &Eacute;tat th&eacute;ocratique.\n<\/p>\n<p>\n\tPar ailleurs, l&rsquo;&eacute;quilibre entre les pouvoirs n&eacute;cessite d&rsquo;&ecirc;tre clarifi&eacute;, voire rectifi&eacute;, notamment en ce qui concerne le rapport entre le pr&eacute;sident de la R&eacute;publique et le Premier ministre. Dans l&rsquo;article 76 on &eacute;num&egrave;re les domaines de comp&eacute;tence du pr&eacute;sident de la R&eacute;publique, mais on exige que leur exercice soit &laquo;en harmonie avec la politique g&eacute;n&eacute;rale de l&rsquo;&Eacute;tat&raquo;.&nbsp;Or, il est pr&eacute;cis&eacute; dans l&rsquo;article 90 que c&rsquo;est le &laquo;chef du gouvernement qui d&eacute;termine la politique g&eacute;n&eacute;rale de l&rsquo;&Eacute;tat&raquo;. D&rsquo;o&ugrave; un d&eacute;s&eacute;quilibre des pouvoirs au profit de la pr&eacute;sidence du gouvernement.\n<\/p>\n<p>\n\t&nbsp;\n<\/p>\n<p>\n\t<strong>La Commission de Venise et la HAICA rel&egrave;vent les contradictions<\/strong>\n<\/p>\n<p>\n\tCes contradictions et d&rsquo;autres ont &eacute;t&eacute; point&eacute;es par la Commission de Venise du Conseil de l&rsquo;Europe qui vient de publier ses observations sur le projet final de la Constitution tunisienne. Un texte de 41 pages o&ugrave; est analys&eacute;e, point par point, la conformit&eacute; de ce texte aux dispositions du droit international en ce qui concerne le respect des Droits de l&rsquo;Homme et des principes d&eacute;mocratiques.\n<\/p>\n<p>\n\tLes onze rapporteurs de ladite Commission ont mis l&rsquo;accent sur &laquo;de possibles tensions entre l&rsquo;Islam et les principes de pluralit&eacute;, neutralit&eacute; et non-discrimination&raquo;, tout en recommandant une reformulation de l&rsquo;article 6 pour que &laquo;soit sp&eacute;cifiquement proclam&eacute;e et garantie la libert&eacute; de culte&raquo;. En effet, cet article &eacute;nonce que &laquo;l&rsquo;&Eacute;tat est le garant de la religion. Il garantit la libert&eacute; de conscience et de croyance et le libre exercice du culte, il est le protecteur du sacr&eacute;, garant de la neutralit&eacute; des lieux de culte par rapport &agrave; toute instrumentalisation partisane&raquo;.&nbsp; La Commission de Venise a estim&eacute; que la formule&nbsp;: &laquo;l&rsquo;&Eacute;tat est le garant de la religion&raquo; est ambigu&euml;, car on ne peut savoir s&rsquo;il s&rsquo;agit de prot&eacute;ger la religion en g&eacute;n&eacute;ral ou de la religion dominante, l&rsquo;Islam. Si c&rsquo;est le second cas, cela supposerait une forme de discrimination entre les diff&eacute;rents cultes et croyances, &agrave; l&rsquo;oppos&eacute; de ce que stipulent les standards internationaux. Par ailleurs, la Commission a consid&eacute;r&eacute; que l&rsquo;expression&nbsp;: &laquo;l&rsquo;&Eacute;tat est protecteur du Sacr&eacute;&raquo; est contradictoire avec le caract&egrave;re civil de l&rsquo;&Eacute;tat, lequel n&rsquo;a pas la comp&eacute;tence de d&eacute;finir ce qui est &laquo;sacr&eacute;&raquo; ou non. En outre, une telle formule pourrait ouvrir la porte &agrave;&nbsp;la l&eacute;gitimation de la criminalisation du sacril&egrave;ge ou du blasph&egrave;me. Enfin, la Commission de Venise a recommand&eacute;&nbsp; de &laquo;reformuler l&rsquo;article 6 et d&rsquo;ins&eacute;rer une disposition sp&eacute;cifique dans le chapitre II, proclamant la libert&eacute; de religion, conscience et croyance et contenant explicitement la garantie de la libert&eacute; d&rsquo;avoir ou d&rsquo;adopter une religion ou une conviction de son choix, ainsi que la libert&eacute; de manifester sa religion ou sa conviction, individuellement ou en commun, tant en public qu&rsquo;en priv&eacute;, par le culte et l&rsquo;accomplissement des rites, les pratiques et l&rsquo;enseignement.&raquo;\n<\/p>\n<p>\n\tLa libert&eacute; d&rsquo;expression se trouve, elle aussi, menac&eacute;e dans le projet actuel de la Constitution. La HAICA (Haute autorit&eacute; ind&eacute;pendante de la communication audio-visuelle) vient de proposer des modifications qu&rsquo;elle compte soumettre &agrave; l&rsquo;ANC. En effet, la HAICA met en cause les dispositifs inscrits dans les articles&nbsp; 30 et 31, lesquels &eacute;noncent que la libert&eacute; d&rsquo;expression et d&rsquo;acc&egrave;s &agrave; l&rsquo;information est limit&eacute;e par des restrictions relatives &agrave; la s&eacute;curit&eacute; nationale et aux droits des tiers. Elle critique, en outre, les articles 122 et 124, relatifs aux institutions constitutionnelles dont l&rsquo;ind&eacute;pendance administrative et financi&egrave;re n&rsquo;est pas garantie. Aussi, l&rsquo;instance de l&rsquo;information, instaur&eacute;e par l&rsquo;article 124 et dont la mission est &laquo;la r&eacute;gulation du secteur de l&rsquo;information&raquo; pourrait constituer un nouveau &laquo;minist&egrave;re de l&rsquo;Information&raquo;, puisqu&rsquo;elle va contr&ocirc;ler, &agrave; la fois le secteur audiovisuel et celui de la presse &eacute;crite qui est normalement soumis &agrave; l&rsquo;autor&eacute;gulation.\n<\/p>\n<p>\n\t&nbsp;\n<\/p>\n<p>\n\t<strong>L&rsquo;opposition maintient la pression<\/strong>\n<\/p>\n<p>\n\tLa Commission des consensus devrait r&eacute;soudre ces questions &eacute;pineuses,&nbsp; le plus rapidement possible, faute de quoi une crise pourrait se d&eacute;clencher au niveau de l&rsquo;ANC, mais aussi du pays. Car les d&eacute;put&eacute;s du bloc d&eacute;mocratique n&rsquo;ont pas l&rsquo;intention de passer au vote article par article du projet de la Constitution sans les rectifications n&eacute;cessaires. &laquo;Il est impossible pour nous d&rsquo;accepter un projet qui ne soit pas meilleure que la Constitution de 1959&raquo;, affirme Nadia Cha&acirc;bane, d&eacute;put&eacute;e d&rsquo;Al Massar.\n<\/p>\n<p>\n\tL&rsquo;opposition compte utiliser plusieurs instruments de pression pour emp&ecirc;cher l&rsquo;adoption d&rsquo;une Constitution qui ne serait pas consensuelle. La d&eacute;mission collective de l&rsquo;ANC est envisageable, selon une source proche de Nidaa Tounes qui t&acirc;te d&eacute;j&agrave; le terrain dans ce sens. Il est possible aussi d&rsquo;organiser des sit-in &agrave; l&rsquo;ext&eacute;rieur de l&rsquo;Assembl&eacute;e, de mobiliser l&rsquo;opinion publique et m&ecirc;me de sortir dans la rue, en rejoignant le mouvement Tamarrod, lequel continue de recueillir ses 2 millions de signatures en vue de renverser l&rsquo;ANC et le gouvernement.&nbsp; &laquo;Nous sommes en train d&rsquo;exercer une forte pression sur la Tro&iuml;ka afin d&rsquo;apporter&nbsp; les modifications n&eacute;cessaires au projet de Constitution. Je pense qu&rsquo;il n&rsquo;est pas dans son int&eacute;r&ecirc;t de maintenir ses positions initiales, car elle sent que nous pouvons passer &agrave; des actions plus spectaculaires et que nous serons soutenus par la population. C&rsquo;est pourquoi ses d&eacute;put&eacute;s sont en train de c&eacute;der sur plusieurs points et nous finirons par obtenir gain de cause&raquo;, assure Samir Bettaieb, d&eacute;put&eacute; d&rsquo;Al Massar.\n<\/p>\n<p>\n\t&nbsp;\n<\/p>\n<p>\n\t<strong>La Tro&iuml;ka&nbsp;: multiplication des tentatives de dialogue <\/strong>\n<\/p>\n<p>\n\tDe son c&ocirc;t&eacute;, Sahbi Attig, pr&eacute;sident du groupe parlementaire d&rsquo;Ennahdha affirme que &laquo;son bloc n&rsquo;est pas en train de faire des concessions, mais de chercher le consensus.&raquo;\n<\/p>\n<p>\n\tLe sc&eacute;nario &eacute;gyptien semble peser sur l&rsquo;ambiance politique g&eacute;n&eacute;rale dans le pays et &agrave; l&rsquo;ANC. Le parti islamiste&nbsp; sait aujourd&rsquo;hui que le rapport de force est en train de changer et ne voudrait pas finir en dehors de la sph&egrave;re du pouvoir. D&rsquo;o&ugrave; ses tentatives de rechercher des terrains d&rsquo;entente &agrave; propos de la Constitution et d&rsquo;apaiser la crise. En t&eacute;moigne la reprise des pourparlers avec les diff&eacute;rents partis politiques, engag&eacute;s par le chef du gouvernement et par le pr&eacute;sident de la R&eacute;publique, qui vont dans cette direction et la cr&eacute;ation d&rsquo;une &laquo;Commission de communication&raquo; dans le but d&rsquo;am&eacute;liorer l&rsquo;atmosph&egrave;re g&eacute;n&eacute;rale, en pr&eacute;vision de l&rsquo;organisation des &eacute;lections.\n<\/p>\n<p>\n\tReste &agrave; savoir si la Tro&iuml;ka sera sinc&egrave;re cette fois-ci dans son intention &agrave; apporter des solutions aux principaux points de discorde, &agrave; savoir la fixation de date pr&eacute;cise pour les &eacute;lections, la finalisation de la Constitution, la dissolution des Ligues de protection de la R&eacute;volution et la r&eacute;vision des nominations partisanes.\n<\/p>\n<p>\n\tUne chose est s&ucirc;re cette fois, l&rsquo;opposition a fix&eacute; une date butoir, le 23 octobre. Au-del&agrave;, elle d&eacute;clarera la d&eacute;sob&eacute;issance civile.\n<\/p>\n<p>\n\t&nbsp;\n<\/p>\n<p align=\"right\">\n\t<strong><em>Han&egrave;ne Zbiss<\/em><\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>\n\tLa bataille pour la finalisation de la Constitution s&rsquo;annonce rude. 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