{"id":6440,"date":"2014-01-15T18:47:25","date_gmt":"2014-01-15T17:47:25","guid":{"rendered":"http:\/\/www.realites.com.tn\/?p=6440"},"modified":"2014-01-15T18:47:25","modified_gmt":"2014-01-15T17:47:25","slug":"optimiser-lexploitation-des-terres-domaniales","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/realites.com.tn\/fr\/optimiser-lexploitation-des-terres-domaniales\/","title":{"rendered":"Optimiser l\u2019exploitation des terres domaniales"},"content":{"rendered":"<p class=\"p1\">\n\t<span style=\"text-align: justify; line-height: 1.6em;\">Les terres domaniales s&rsquo;&eacute;tendent sur 300.000 hectares et constituent un patrimoine national inali&eacute;nable qui d&eacute;coule de la nationalisation des terres accapar&eacute;es par les colons. Elles sont g&eacute;r&eacute;es par l&rsquo;Office des terres domaniales, sous la double tutelle du minist&egrave;re de l&rsquo;Agriculture et de celui des Domaines de l&rsquo;&Eacute;tat. Ce sont certes de bonnes terres, mais une grande partie de ces terres est consacr&eacute;e aux cultures extensives&nbsp;: c&eacute;r&eacute;ales, vigne et oliviers, avec des rendements limit&eacute;s et un taux d&rsquo;emploi r&eacute;duit. Or l&rsquo;intensification des cultures exige des investissements massifs que l&rsquo;&Eacute;tat ne peut consentir. Il serait trop facile de critiquer la gestion des terres domaniales par l&rsquo;Office&nbsp;: en fait veiller sur l&rsquo;exploitation de 300.000 hectares est un casse-t&ecirc;te chinois, m&ecirc;me si les domaines en l&rsquo;objet sont organis&eacute;s sous forme d&rsquo;exploitations autonomes ayant chacune ses moyens de production, son personnel et son budget et si des ing&eacute;nieurs agronomes veillent sur le respect des aspects techniques de la production.<\/span>\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tEn r&eacute;alit&eacute;, l&rsquo;Office ne dispose pas de gros moyens financiers et pratique la politique de ses moyens, c&rsquo;est &agrave; dire ceux dont dispose l&rsquo;&Eacute;tat et qui sont tr&egrave;s limit&eacute;s. Certes il y a des directions centrales communes &agrave; tous les domaines comme la direction commerciale, financi&egrave;re ou celle des achats qui facilitent la t&acirc;che des g&eacute;rants d&rsquo;exploitation. Cependant, l&rsquo;investissement dans le d&eacute;veloppement du potentiel de production&nbsp;: implantation d&rsquo;un r&eacute;seau d&rsquo;irrigation, construction d&rsquo;&eacute;tables et acquisition d&rsquo;un cheptel bovin de race pour l&rsquo;&eacute;levage intensif de bovins, plantations d&rsquo;arbres fruitiers&hellip; sont des actions co&ucirc;teuses, rentables seulement &agrave; long terme, donc difficiles &agrave; r&eacute;aliser dans le cadre de l&rsquo;Office, elles doivent &ecirc;tre programm&eacute;es dans le Budget de l&rsquo;&Eacute;tat.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tD&rsquo;o&ugrave; le recours aux SMDA qui doivent g&eacute;n&eacute;rer la croissance de l&rsquo;agriculture ainsi que la cr&eacute;ation d&rsquo;emplois dans les zones rurales.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tIl faut dire que la vente des terres domaniales &eacute;tant interdite par la loi, la solution m&eacute;diane pratiqu&eacute;e par l&rsquo;&Eacute;tat consiste &agrave; consentir des locations de longue dur&eacute;e &agrave; des investisseurs priv&eacute;s, leur permettant d&rsquo;investir selon un programme convenu par contrat &agrave; l&rsquo;avance et de r&eacute;cup&eacute;rer le fruit de leurs efforts durant le bail consenti. Ce sont les soci&eacute;t&eacute;s de mise en valeur et de d&eacute;veloppement agricole (SMDA).\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tAvant la R&eacute;volution, les contrats &eacute;taient conclus de gr&eacute; &agrave; gr&eacute;, on conna&icirc;t les d&eacute;rives multiples et les graves d&eacute;rapages qui ont profit&eacute; entre autres &agrave; certains proches de l&rsquo;ancien r&eacute;gime. Les autorit&eacute;s publiques ont mis plus de trois mois pour trouver une solution de rechange &agrave; ces dysfonctionnements. C&rsquo;est ainsi que 93 SMDA ont &eacute;t&eacute; d&eacute;chus, c&rsquo;est-&agrave;-dire d&eacute;nonciation des contrats par l&rsquo;Office pour diverses raisons&nbsp;: non-respect du cahier des charges, mauvaise gestion, non-paiement du loyer, etc, une liste de 45 SMDA a &eacute;t&eacute; diffus&eacute;e &agrave; l&rsquo;intention des investisseurs, &eacute;ventuels candidats au b&eacute;n&eacute;fice de l&rsquo;exploitation des terres domaniales.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tIl s&rsquo;agit de 28.000 hectares &agrave; int&eacute;grer de nouveau dans le cycle de la production agricole. Un nouveau cahier des charges a &eacute;t&eacute; &eacute;tabli, avec de nouveaux crit&egrave;res d&rsquo;attribution pour consacrer la transparence des contrats.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tIl y a lieu de remarquer que l&rsquo;op&eacute;ration a suscit&eacute; un engouement consid&eacute;rable parmi les centaines de candidats &agrave; l&rsquo;affut de &ldquo;cette aubaine&rdquo; qui s&rsquo;offre &agrave; eux. Il y a lieu de remarquer que les fermes propos&eacute;es &agrave; la location sont parmi les exploitations qui rec&egrave;lent les potentiels de production agricole les plus riches, situ&eacute;es dans des zones &agrave; pluviom&eacute;trie abondante, dot&eacute;es de sols riches comportant, souvent des cultures irrigu&eacute;es et des plantations fruiti&egrave;res et parfois des &eacute;tables pour abriter les troupeaux, m&ecirc;me si souvent le machinisme agricole ou les arbres fruitiers ont souffert ces derniers mois, de l&rsquo;abandon ou des pillages organis&eacute;s par des groupes d&rsquo;inconnus.&nbsp;\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tC&rsquo;est ainsi que 560 dossiers de cahiers des charges ont &eacute;t&eacute; retir&eacute;s mais seulement 418 dossiers de candidature d&eacute;pos&eacute;s aupr&egrave;s de l&rsquo;Administration. Il faut croire que certaines conditions, plut&ocirc;t strictes, ont rebut&eacute; plusieurs dizaines de candidats comme les cautions bancaires ou encore les qualifications professionnelles des candidats.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tIl faut dire que trois commissions autonomes ont &eacute;t&eacute; constitu&eacute;es pour s&eacute;lectionner les candidats et des num&eacute;ros ont &eacute;t&eacute; affect&eacute;s aux dossiers d&eacute;pos&eacute;s pour cacher les noms des candidats et administrer une certaine dose de transparence au choix des heureux b&eacute;n&eacute;ficiaires.&nbsp;\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tUne commission d&rsquo;&eacute;valuation de l&rsquo;ensemble du dossier et du candidat lui-m&ecirc;me, une commission habilit&eacute;e &agrave; juger les crit&egrave;res administratifs et financiers du dossier, une commission focalis&eacute;e sur les crit&egrave;res techniques.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tIl semble que les r&eacute;sultats ont &eacute;t&eacute; proclam&eacute;s, esp&eacute;rons-le en toute &eacute;quit&eacute; et objectivit&eacute;.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tPlus important que les crit&egrave;res de s&eacute;lection et le caract&egrave;re contraignant du cahier des charges ou encore le montant du loyer, c&rsquo;est le suivi rigoureux de l&rsquo;ex&eacute;cution des programmes d&rsquo;investissement qui importe le plus, c&rsquo;est aussi le respect strict des emplois &agrave; cr&eacute;er et des qualifications professionnelles pr&eacute;vues, ainsi que l&rsquo;application de la r&eacute;glementation sociale en vigueur, c&rsquo;est la qualit&eacute; de la gestion financi&egrave;re et fiscale.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tA-t-on pr&eacute;vu des &eacute;quipes de contr&ocirc;leurs comp&eacute;tents et incorruptibles pour veiller sur tout cela&nbsp;?\n<\/p>\n<p class=\"p2\" style=\"text-align: justify;\">\n\t&nbsp;\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\t&nbsp;&nbsp; &nbsp;&nbsp;&nbsp; &nbsp;&nbsp;&nbsp; &nbsp;&nbsp;&nbsp; &nbsp;***********************************\n<\/p>\n<p class=\"p2\" style=\"text-align: justify;\">\n\t&nbsp;\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\t<b>BEI&nbsp;: 2 accords de pr&ecirc;ts<\/b>\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tLa Banque europ&eacute;enne d&rsquo;investissement &agrave; travers le FEMIP, (Facilit&eacute; euro-m&eacute;diterran&eacute;enne d&rsquo;investissement prioritaire), confirme une fois de plus son soutien &agrave; la Tunisie en accordant deux nouveaux cr&eacute;dits d&rsquo;un montant total de 90 ME, soit pr&egrave;s de 190 MD. Les accords ont &eacute;t&eacute; sign&eacute;s le 20 d&eacute;cembre &agrave; Tunis par M. Lamine Doghri, ministre du D&eacute;veloppement et de la coop&eacute;ration internationale et Philippe de Fontaine Vive, Vice-pr&eacute;sident de la BEI en pr&eacute;sence de M. Mehdi Jom&acirc;a, ministre de l&rsquo;Industrie, pressenti pour &ecirc;tre le futur chef du gouvernement.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tIl s&rsquo;agit de financer deux projets-clefs qui auront un impact direct sur la vie quotidienne des Tunisiens. D&rsquo;une part, le d&eacute;veloppement &eacute;conomique et social des collectivit&eacute;s locales pour un montant de 50 ME, accord&eacute; &agrave; la Caisse de pr&ecirc;ts aux collectivit&eacute;s et d&rsquo;autre part, la d&eacute;pollution et la r&eacute;habilitation du lac de Bizerte pour un montant de 40 MD.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tDans son intervention le Vice-pr&eacute;sident de la BEI a affirm&eacute; que son institution est un partenaire de confiance de la Tunisie, soutenant les PME et renfor&ccedil;ant les infrastructures sociales et &eacute;ducationnelles, elle contribue &agrave; la croissance &eacute;conomique et &agrave; l&rsquo;am&eacute;lioration du march&eacute; de l&rsquo;emploi.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tLa d&eacute;pollution du lac de Bizerte am&eacute;liore les conditions de vie de la population, favorise le tourisme et la p&ecirc;che et attire les investissements futurs.\n<\/p>\n<p class=\"p2\" style=\"text-align: justify;\">\n\t&nbsp;\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\t<b>Pr&ecirc;t cor&eacute;en&nbsp;: acquisition de 8 locomotives&nbsp;<\/b>\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tK-EXIM, la banque cor&eacute;enne qui finance les exportations a contribu&eacute; de fa&ccedil;on sensible au financement de l&rsquo;acquisition par la SNCFT de 8 locomotives &eacute;lectriques destin&eacute;es &agrave; renforcer la desserte de la banlieue sud de Tunis.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tDeux raisons pourraient justifier ce choix, d&rsquo;abord, les trains cor&eacute;ens co&ucirc;tent, &agrave; performances &eacute;gales, 30% moins cher que leurs concurrents. Ensuite, la diversification des sources de financement et des conditions de cr&eacute;dits plus favorables.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tC&rsquo;est ainsi que le co&ucirc;t total du projet s&rsquo;&eacute;l&egrave;ve &agrave; 40.274.226 euros&nbsp;: 85% de ce montant sont destin&eacute;s aux 8 locomotives.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tLe cr&eacute;dit porte sur 25.674.820 euros alors que le reliquat est financ&eacute; par la JICA, Agence japonaise de coop&eacute;ration &eacute;conomique.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tLe cr&eacute;dit cor&eacute;en est remboursable sur 10 ans, avec un d&eacute;lai de gr&acirc;ce de deux ans et porte un int&eacute;r&ecirc;t annuel de 2,8%.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tEn effet, la banlieue sud de Tunis conna&icirc;t une croissance d&eacute;mographique et urbaine rapide puisqu&rsquo;elle s&rsquo;&eacute;tend jusqu&rsquo;&agrave; la cit&eacute; Erriadh, entre Hammam Chott et Soliman, alors qu&rsquo;elle &eacute;tait depuis toujours desservie dans des conditions de transport ferroviaire plut&ocirc;t p&eacute;nibles. Les huit nouvelles locomotives permettront d&rsquo;am&eacute;liorer le confort, la rapidit&eacute;, la fr&eacute;quence et capacit&eacute; de transport, en renfor&ccedil;ant le parc actuel de locomotives &eacute;lectriques de la SNCFT qui en a vraiment besoin.\n<\/p>\n<p class=\"p2\" style=\"text-align: justify;\">\n\t&nbsp;\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\t<b>UE&nbsp;: Don de 209 MD<\/b>\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tDeux dons totalisant 209 MD ont fait l&rsquo;objet de deux conventions sign&eacute;es entre le ministre du D&eacute;veloppement et de la coop&eacute;ration internationale Lamine Doghri et Mme Laura Baeza, chef de la D&eacute;l&eacute;gation de la commission europ&eacute;enne &agrave; Tunis, la semaine derni&egrave;re.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tLa premi&egrave;re porte sur un montant de 150 MD, dont la moiti&eacute; sera d&eacute;bloqu&eacute;e avant fin d&eacute;cembre 2013 et l&rsquo;autre moiti&eacute; en 2014, destin&eacute;e &agrave; consolider le programme d&rsquo;appui &agrave; la relance &eacute;conomique. Il s&rsquo;agit de financer l&rsquo;am&eacute;lioration de la gouvernance d&eacute;mocratique et socio-&eacute;conomique. C&rsquo;est le 3e volet du programme qui a &eacute;t&eacute; financ&eacute; en 2011 et 2012.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tEn ce qui concerne les actions &eacute;conomiques, ce sont les r&eacute;formes structurelles destin&eacute;es &agrave; am&eacute;liorer le climat des affaires, favoriser l&rsquo;investissement et la comp&eacute;titivit&eacute; de l&rsquo;&eacute;conomie nationale.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tLa 2e convention qui s&rsquo;&eacute;l&egrave;ve &agrave; 59 MD est destin&eacute;e &agrave; renforcer les ressources et les capacit&eacute;s des collectivit&eacute;s locales, surtout celles des r&eacute;gions d&eacute;favoris&eacute;es.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tLa convention &eacute;voque la mise &agrave; niveau des capacit&eacute;s techniques&nbsp;: &eacute;quipements de nettoyage et engins destin&eacute;s aux travaux d&rsquo;entretien de la ville.&nbsp;\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tIl s&rsquo;agit de renforcer les capacit&eacute;s institutionnelles&nbsp;: rationalisation des d&eacute;penses, optimisation des ressources fiscales et non fiscales, renforcement des ressources humaines. Cela permettra l&rsquo;am&eacute;lioration des conditions et du cadre de vie dans les villes de l&rsquo;int&eacute;rieur. En 2014 le programme d&rsquo;appui sera port&eacute; &agrave; 220 MD.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tAinsi, le soutien de l&rsquo;UE &agrave; la Tunisie se poursuit dans cette phase difficile de transition qui s&rsquo;&eacute;ternise.\n<\/p>\n<p class=\"p2\" style=\"text-align: justify;\">\n\t&nbsp;\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\t<b>Un plan d&rsquo;urgence pour le tourisme saharien<\/b>\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tLa crise du tourisme saharien a atteint son apog&eacute;e en 2013 avec une r&eacute;gression de 15% des entr&eacute;es soit 147.000 &agrave; fin novembre et une baisse de 16% des nuit&eacute;es.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tCette situation a engendr&eacute; la fermeture de 17 h&ocirc;tels dans la r&eacute;gion, suite &agrave; des difficult&eacute;s financi&egrave;res et de commercialisation, ce qui a provoqu&eacute; la perte de 2000 emplois environ.&nbsp;\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tLa r&eacute;percussion sur le secteur touristique, commercial et de services dans les gouvernorats de Tozeur et de Kebili sont catastrophiques. Le tourisme de congr&egrave;s et &eacute;v&egrave;nementiel qui ont fait la r&eacute;putation du tourisme saharien &agrave; Nefta et Tozeur avec les tournages de films c&eacute;l&egrave;bres comme la Guerre des &eacute;toiles, sur le site de Onk Jmel, les incentives des grandes marques de cosm&eacute;tique et les pr&eacute;sentations de collections de haute couture, ont disparu. Ils ont&nbsp; &eacute;t&eacute; remplac&eacute;s par des excursions de courte dur&eacute;e &agrave; partir des zones touristiques baln&eacute;aires.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tLa qualit&eacute; des prestations de service est pass&eacute;e du 4-5 &eacute;toiles aux 2-3 &eacute;toiles avec une baisse des prix. La fermeture du Mus&eacute;e priv&eacute; Dar Chra&iuml;et a port&eacute; un s&eacute;rieux coup &agrave; l&rsquo;attractivit&eacute; du produit ainsi que la suppression des vols r&eacute;guliers directs &agrave; vocation internationale. Le plan d&rsquo;urgence destin&eacute; &agrave; sauver le tourisme saharien et arr&ecirc;t&eacute; par l&rsquo;ONTT porte sur trois ans. 2014-2016 et un budget de 18 millions de dinars a &eacute;t&eacute; d&eacute;cid&eacute; dans ce but.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tL&rsquo;AFT a r&eacute;serv&eacute; un terrain de 5 ha, destin&eacute; &agrave; abriter un centre de congr&egrave;s conforme aux normes internationales avec une capacit&eacute; de 1000 congressistes.\n<\/p>\n<p class=\"p1\" style=\"text-align: justify;\">\n\tUn plan de propret&eacute; et d&rsquo;am&eacute;nagement des circuits et pistes touristiques a &eacute;t&eacute; d&eacute;cid&eacute;. Il est pr&eacute;vu d&rsquo;adopter un plan de communication avec adoption d&rsquo;un logo et d&rsquo;une signature distinctive. La relance de l&rsquo;activit&eacute; de l&rsquo;a&eacute;roport de Tozeur-Nefta est &agrave; l&rsquo;&eacute;tude.&nbsp; L&rsquo;ONTT prendrait &agrave; sa charge la compensation des vols quotidiens Tunis-Tozeur et le minist&egrave;re du Transport, celui des vols hebdomadaires directs, deux capitales europ&eacute;ennes-Tozeur. &nbsp;\n<\/p>\n<p class=\"p3\" style=\"text-align: justify;\">\n\t<b><i>Ridha Lahmar &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp;<\/i><\/b>\n<\/p>\n<p class=\"p2\">\n\t&nbsp;<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les terres domaniales s\u2019\u00e9tendent sur 300.000 hectares et constituent un patrimoine national inali\u00e9nable qui d\u00e9coule de la nationalisation des terres accapar\u00e9es par les colons. 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